OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Directeur de la publication : Octave KLABA
Président : Henryk KLABA
Directeur général : Miroslaw KLABA
Directeur général délégué : Octave KLABA
Directeur général délégué : Halina KLABA

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

City Nord
Association des commerçants de City Nord S.C.R.L.
Avenue Jean Mermoz, 29
B- 6041 Gosselies

Tél. : +32 71 259 259
Fax : +32 71 352 127

Article 1 : Généralités

Le visiteur du site https://www.citynord.net accepte implicitement les conditions générales ci-dessous.

Article 2 : Contenu

Si Association des commerçants de City Nord S.C.R.L. accorde le plus grand soin à la création de ce site Internet, elle ne garantit toutefois pas l’exactitude de l’information présentée. L’utilisateur est également conscient du fait que l’information est susceptible de changer sans avis préalable. C’est la raison pour laquelle Association des commerçants de City Nord S.C.R.L. ne peut pas être tenue pour responsable du contenu de ce site ni de l’usage qui en est fait. Si elle constate des erreurs ou des données incomplètes, Association des commerçants de City Nord S.C.R.L. procédera immédiatement aux corrections ou mises à jour nécessaires. Au cas où des liens seraient établis avec d’autres sites, par exemple dans le cas de moteurs de recherche, Association des commerçants de City Nord S.C.R.L. ne pourra être tenue pour responsable du contenu ou de l’existence de ces autres sites. Quiconque fera usage de ces moteurs de recherche est conscient du fait que l’Internet contient du contenu outrepassant les bonnes moeurs et potentiellement nuisible, et reconnaît que Association des commerçants de City Nord S.C.R.L. est incapable d’exercer un quelconque contrôle sur ce matériel illicite ou nuisible. Association des commerçants de City Nord S.C.R.L. ne peut être tenue pour responsable d’erreurs éventuelles dans les adresses de sites Internet ou de noms de domaine figurant sur ce site.

Article 3 : Droits d’auteur

Les textes, la mise en pages, les illustrations, les routines informatiques et tous les autres éléments sont protégés par tous les droits de propriété envisageables tels que les droits d’auteur, les illustrations et modèles, le droit concernant les bases de données, etc. La copie, la traduction, l’adaptation, le traitement ou la modification de l’intégralité ou d’une partie de ce site, sous quelque forme ou de quelque manière que ce soit, sont strictement interdits sauf autorisation préalable du propriétaire du site Association des commerçants de City Nord S.C.R.L.. Toute infraction donnera lieu à des poursuites civiles ou pénales. Association des commerçants de City Nord S.C.R.L. autorise le visiteur de ce site à copier, imprimer et renseigner les données reprises sur le site à condition que ces données soient uniquement destinées à des fins d’information, et à l’exclusion de toute démultiplication, distribution, commercialisation ou exploitation ultérieure par des tiers.

Article 4 : Vie privée

En transmettant vos données personnelles à Association des commerçants de City Nord S.C.R.L., vous nous autorisez expressément à utiliser ces données personnelles. Les données reçues seront reprises dans les fichiers de Association des commerçants de City Nord S.C.R.L.. Association des commerçants de City Nord S.C.R.L. peut également transmettre ces données à des partenaires soigneusement sélectionnés, pour une utilisation secondaire. Ces données pourront également être utilisées pour personnaliser la publicité sur le site Association des commerçants de City Nord S.C.R.L.. Association des commerçants de City Nord S.C.R.L. se réserve le droit d’utiliser des cookies afin de simplifier l’emploi du site, ou à des fins administratives. Le cookie est uniquement lisible par celui qui l’a créé. Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être averti(e) chaque fois qu’un cookie est créé ou le paramétrer pour rendre impossible la création de cookies.

Article 5 : Le contrôle de votre communication privée

Association des commerçants de City Nord S.C.R.L. se réserve le droit de contrôler ou d’enquêter sur l’information concernant les messages, tels que leur contenu, leur provenance ou leur destination, si nous suspectons que tout ou partie de cette communication concerne des activités illégales ou illicites, ou si nous avons été mandatés en ce sens par les autorités compétentes.

Article 6 : Dommage

Nous excluons toute responsabilité pour les cas de dommage directs ou indirects, de quelque nature, résultant de ou ayant un rapport avec l’utilisation de ce site ou l’impossibilité temporaire de consulter ce site.

Article 7 : Marques commerciales

Certains noms, signes et logos employés sur ce site (le logo et le nom de Association des commerçants de City Nord S.C.R.L., par exemple, les différents noms et logos d’entreprises) sont des marques commerciales protégées.

Article 8 : Divers

Tout différend concernant le site Association des commerçants de City Nord S.C.R.L. est du ressort de la loi belge. Association des commerçants de City Nord S.C.R.L. se réserve le droit de modifier les conditions, les dispositions et les mises en garde valables pour l’utilisation de ce site. C’est pourquoi vous avez l’obligation, en tant qu’utilisateur, de vérifier les conditions générales lors de chaque visite.